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340 : Droit

Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (35)

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Qu'est-ce que consentir ?

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Qu'est-ce que consentir ?

Marie-Charlotte Garin, Auteur | La Martinière jeunesse | Alt | DL 2025
La notion de consentement est au cœur des débats sur les violences sexistes et sexuelles depuis l’avènement, notamment, des mouvements contre les violences faites aux femmes, #Metoo et #Balancetonporc et plus récemment à travers la parole de Jud[...]
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La constitution de la Ve République

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Droit constitutionnel contemporain, 2. La constitution de la Ve République

Dominique Chagnollaud de Sabouret, Auteur | Dalloz | Cours Dalloz | DL 2024
La constitution de la Ve République. Un commentaire article par article de la Constitution de la Ve République. Un manuel pédagogique pour appréhender un droit de nature politique. Une analyse approfondie des principes et fondements constitution[...]
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Idées reçues sur l'Union européenne

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Idées reçues sur l'Union européenne

Martial Libera, Directeur de publication ; Sylvain Schirmann, Directeur de publication | Le Cavalier bleu | Idées reçues | DL 2024
L'Union européenne a aujourd'hui mauvaise presse. Jamais la légitimité de l'UE, son bienfondé, son existence même n'ont autant été remis en cause. Face à ce flot de critiques et à la prolifération d'idées reçues sur l'Europe, il paraît essentiel[...]
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La justice est-elle la même pour tous ?

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La justice est-elle la même pour tous ?

Basile de Bure, Auteur | La Martinière jeunesse | Alt | DL 2024
Lorsqu'on observe le fonctionnement de la justice de plus près, certaines inégalités sautent aux yeux. Que l'on soit riche ou pauvre, noir ou blanc, homme ou femme, chômeur ou chef d'entreprise, français ou étranger, les chances de se retrouver [...]
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Les animaux ont-ils des droits ?

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Les animaux ont-ils des droits ?

Florence Burgat, Auteur | la Documentation française | Doc en Poche | DL 2022
Quelle est la condition animale aujourd'hui ? Comment mieux traiter les animaux de compagnie, d'élevage et sauvage ? La cause animale est un sujet d'actualité qui oppose deux visions pour lesquelles le statut et le droit des animaux sont très di[...]
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Code civil

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Code civil : annoté

France, Auteur | Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | 2022
Cette édition 2023 comprend le code civil enrichi de centaine de textes complémentaires rigoureusement mis à jour, notamment sur le choix du nom issu de la filiation, la réforme de l'adoption, la protection des enfants, la confiance dans l'insti[...]
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Code pénal

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Code pénal : annoté

France, Auteur ; Yves Mayaud, Auteur du commentaire ; Carole Gayet, Directeur de publication | Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2022
Le Code pénal Dalloz, outil de référence, rassemble l'ensemble des textes formant le socle du droit pénal général et spécial. Enrichie de nombreuses annotations jurisprudentielles, l'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : ordonn[...]
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Histoire de la propriété intellectuelle

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Histoire de la propriété intellectuelle

Galvez-Behar Gabriel, Auteur | la Découverte | Repères | DL 2022
La propriété intellectuelle est un enjeu majeur des sociétés contemporaines. La diffusion des œuvres sur internet, la valorisation de marques emblématiques ou la production de vaccins sont autant de sujets qui renvoient à la protection des droit[...]
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3 minutes pour comprendre l'organisation et les règles de la justice française

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3 minutes pour comprendre l'organisation et les règles de la justice française

Emmanuel Pierrat, Auteur | Le courrier du livre | 3 minutes pour comprendre, ISSN 2555-2805 | DL 2019
Les règles de droit sont produites par un système institutionnel, qui diffère selon les pays, les époques, les croyances. De l'écriture des lois à leur application au sein des différents tribunaux, l'auteur nous éclaire avec brio sur l'organisat[...]
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Déclaration universelle des droits de l'homme

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Déclaration universelle des droits de l'homme

Amnesty international DL 2018
Texte de la Déclaration universelle des droits de l'homme
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Droit de l'aide et de l'action sociale

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Droit de l'aide et de l'action sociale

Michel Borgetto, Auteur ; Robert Lafore, Auteur | LGDJ | Précis Domat droit public | DL 2018
L'émergence des phénomènes d'exclusion, les effets du vieillissement et de la dépendance, les difficultés en matière d'accès au logement, à l'emploi, ou aux soins ont conduit à renforcer les politiques d'aide qui complètent la sécurité sociale e[...]
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Droit de la sécurité sociale

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Droit de la sécurité sociale

Jean-Pierre Chauchard, Auteur ; Jean-Yves Kerbourch, Auteur ; Christophe Willmann, Auteur | J.G.D.J. | Manuels | DL 2018
Après une définition et une présentation historique de la sécurité sociale, cet ouvrage étudie : l'organisation de la sécurité sociale - les grandes prestations du régime général : l'assurance maladie, la protection contre le risque vieillesse, [...]
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L'essentiel du Droit de la Sécurité sociale

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L'essentiel du Droit de la Sécurité sociale

Dominique Grandguillot, Auteur | Gualino | Les Carrés | DL 2018
Le droit à la protection sociale occupe une part importante de notre vie. L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la protection sociale est présenté dans cet ouvrage, de façon claire et synthétique. Il intègre les textes l[...]
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Le droit d'auteur

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Le droit d'auteur : un dispositif de protection des oeuvres

Emmanuel Pierrat, Auteur ; Fabrice Neaud, Illustrateur | Le Lombard | La Petite bédéthèque des savoirs | DL 2016
Les images, les sons, l'architecture, les objets, mais aussi nos paroles, nos vêtements, nos tatouages, nos coiffures, nos gestes... Presque tout ce qui nous entoure est protégeable par le dispositif juridique qu'on appelle le droit d'auteur. Po[...]
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Quelle(s) protection(s) sociale(s) demain ?

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Quelle(s) protection(s) sociale(s) demain ?

Michel Borgetto, Directeur de publication ; Anne-Sophie Ginon, Directeur de publication ; Frédéric Guiomard, Directeur de publication | Dalloz | Thèmes et commentaires | 2016
Les fondations de la sécurité sociale datent d'octobre 1945. les évolutions sociales, les mutations des solidarités et la montée des préoccupations économiques et gestionnaires conduisent à s'interroger à la fois sur les logiques, les principes,[...]
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