Descripteurs
 > 5 Information et communication > 5.10 Recherche et politique de la communication > Politique de la communication > Législation des communications
Législation des communicationsSynonyme(s)Loi sur la communication Règlement sur la communicationVoir aussi |
Documents disponibles dans ce descripteur (2)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesEtendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Article : texte imprimé
Guillaume Lebailly, Auteur |Dans Carto (031, 09/2015)Analyse du fonctionnement du département des Cartes et Plans de la BNF, institution dépositaire des publications en France, et de la production cartographique : son histoire et ses missions, les modalités du dépôt légal ; la stabilité de la prod[...]
Article : texte imprimé
Hélène Jacobsen, Auteur |Le point sur le dépôt légal en France : historique depuis l'ordonnance de François Ier et objectif originel par rapport au patrimoine culturel national ; les organismes chargés de sa gestion, comme la BnF et l'INA ; sa visée et son descriptif ac[...]
