Article : texte imprimé

Ce qui pourrait changer après le rejet du CETA par le Sénat

Mathilde Dupré |

Dans Alternatives économiques (Quétigny) (446, 05/2024)

Analyse du rejet de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (CETA) par le Sénat français : le contexte d'examen du texte, le bilan de l'application provisoire de l'accord depuis 2017, les enjeux des normes [...]

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : texte imprimé

A quoi sert le Sénat ?

Laurent Theis, Auteur |

Dans L'Histoire (Paris. 1978) (367, 09/2011)

Retour historique, en 2011, sur l'évolution du Sénat et sur le débat concernant sa légitimité depuis 1789 : circonstances de sa création ; évolution de ses missions et de ses compétences ; débats autour du bicamérisme (1789, 1848, 1875 et 1946) [...]

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : texte imprimé

Au Parlement, la CMP, une arme bien utile

Robin Richardot |

Dans Le Monde (Paris. 1944) (25046, 11/07/2025)

Présentation des commissions mixtes paritaires (CMP) et de leur rôle à l'Assemblée nationale et au Sénat.

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : texte imprimé

Le Sénat : seconde chambre de perfectionnement ou pôle conservateur ?

Marc Milet |

Dans Les Cahiers français (Paris. 1956) (445, 05/2025)

Le point sur le Sénat : la stabilité de l'institution au cours de l'histoire ; le modèle sénatorial français ; les critiques sur le triple conservatisme au Sénat (sociétal, territorial et institutionnel) ; le rapport contrasté des citoyens au Sé[...]

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible